Éditeur du site :
Le présent site web, sur les domaines et sous domaines :
- https://www.www.souscription.mgprev.fr|prevoyance.souscription.mutuelle-ensemble.fr|prevoyance.souscription.mutuelledefranceunie.fr|prevoyance.souscription.mutuellesamir.fr|prevoyance.souscription.mutuelleloireforez.fr|mutaero.souscription.mgprev.fr|gmi.souscription.mgprev.fr|mfnormandie.souscription.mgprev.fr|antilles.souscription.mgprev.fr|mth.souscription.mgprev.fr|entrenous.souscription.mgprev.fr
- https://www.www.souscription.mas-mutuelle.fr|assurances.souscription.mutuelledefranceunie.fr|assurances.souscription.mutuellesamir.fr|assurances.souscription.mutuelle-ensemble.fr|mutaero.souscription.mas-mutuelle.fr|gmi.souscription.mas-mutuelle.fr|mfnormandie.souscription.mas-mutuelle.fr|mth.souscription.mas-mutuelle.fr|entrenous.souscription.mas-mutuelle.fr
Prestations garanties par :
-
Mutuelle Générale de Prévoyance - https://www.mgprev.fr
- 39 rue Jourdil
CS 99050
74992 Annecy cedex 9. INSEE n° 337 682 660, LEI n°969500TYQP1D6WZTDA16. Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. - Statuts
-
Mutuelle d'Assurance Solidaire - https://www.mas-mutuelle.fr
- 39 rue du Jourdil
74960 Cran Gevrier. Mutuelle régie par le code des assurances – N° SIREN 532 631 942 et n ° LEI 969500IUMJIRXDSKBW36. La Mutuelle d'Assurance Solidaire est réassurée avec caution solidaire de ses engagements auprès de l'Union du Groupe des Assurances Mutuelles de l'Est (GAMEST) 6, bd de l'Europe - BP 3169 - 68063 Mulhouse Cedex. Le GAMEST se substitue à votre Mutuelle réassurée pour la constitution des garanties prévues par la réglementation des entreprises d’assurances et l'exécution de ses engagements (articles R 322-113 et R 322-117-4 du Code des assurances).
Mutuelle accueillant la souscription :
Mutuelle Générale d'Avignon, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité - Inscrite sous le N° SIREN 334 489 986. Siège social : Immeuble le Polaris - CAP SUD - 375 rue Pierre Seghers - 84000 AVIGNON
Responsable de publication :
Direction marketing communication - Groupe Entis Mutuelles
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution :
ACPR – 4 Place de Budapest -75436 Paris Cedex 09
Hébergement du site :
Les sites sont hébergés par le Groupe Entis Mutuelles (activité mutuelle) dont le siège social est situé au 39, rue Jourdil - Cran Gevrier, CS 59029 - 74 991 Annecy Cedex 9 - Code APE : 6512Z - N° de Siren : 505 259 226, sur des Infrastructures Microsoft Azure en Europe
L'application a été développée par la société SimplicIT, 88 Avenue du Gal Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt https://www.simplicit.eu
Les infrastructures sont exploitées par la société SimplicIT, 88 Avenue du Gal Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt https://www.simplicit.eu
L’archivage numérique et le service de signature électronique sont délégués à la société Cryptolog International, via le service Universign 7 rue du Faubourg poissonnière, 75009 Paris.
Propriété Intellectuelle :
Tous les contenus présents sur ce site sont la propriété de la Mutuelle Générale de Prévoyance et sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise n'est possible qu'avec l'accord explicite de la société en vertu de l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction, la transmission, la modification, l'utilisation de tout ou partie d'éléments rédactionnels ou graphiques figurant sur le site, par tout moyen et sur quelque support que ce soit est formellement interdite, sauf accord préalable écrit du responsable de la publication.
Protection des données :
Au cours de votre navigation sur notre site, des données personnelles sont susceptibles d’être collectées à des fins nécessaires à l’accès aux différentes fonctionnalités (demande de devis, gestion d’espaces personnels, souscription en ligne, etc..).
Toute donnée collectée lors de la navigation sur ce site est traitée dans le respect de la réglementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel, en particulier la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs, ni utilisée à des fins non prévues.
Aucune information n’est cédée à des tiers sans consentement préalable de la personne concernée, sauf exception prévue par la loi et la réglementation.
Demande de souscription en ligne
Les données personnelles recueillies dans le cadre de la souscription en ligne s’intègrent dans un processus de décision automatisé en fonction des risques à couvrir. Ces données sont enregistrées dans un fichier informatisé et sont conservée pendant un délai de 6 mois à compter du jour de leur collecte.
Conformément à la réglementation applicable, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant par écrit:
Mutuelle Générale de Prévoyance39 rue Jourdil
CS 99050
74992 Annecy cedex 9
ou par téléphone au 09 87 87 01 01
Mutuelle d'Assurance Solidaire
39 rue du Jourdil
74960 Cran Gevrier
ou par téléphone au 09 87 87 01 01
Prospection commerciale
En cas de consentement préalable, les données personnelles collectées peuvent être utilisées à des fins commerciales par la Mutuelle Générale de Prévoyance. Ces données sont enregistrées dans un fichier informatisé et sont conservées pendant un délai de 1 an à compter du jour de leur collecte ou du dernier contact avec la Mutuelle Générale de Prévoyance. Tout personne ayant marqué son consentement à cet usage peut s’y opposer à tout moment en s’adressant directement par écrit à :
Mutuelle Générale de Prévoyance39 rue Jourdil
CS 99050
74992 Annecy cedex 9
ou par téléphone au 09 87 87 01 01
Mutuelle d'Assurance Solidaire
39 rue du Jourdil
74960 Cran Gevrier
ou par téléphone au 09 87 87 01 01
En cas de prospection commerciale par téléphone, nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/
Cookies :
Un "cookie" est un fichier de taille limitée, généralement constitué de lettres et de chiffres, envoyé au fichier cookie du navigateur situé sur le disque dur de l’ordinateur, la tablette ou le mobile de l’utilisateur par le serveur du site visité. Il contient quelques données, le plus souvent un identifiant sous forme de numéro unique qui sera utilisé pour distinguer un internaute d’un autre et éventuellement une durée de conservation du cookie
Conformément à l’article 32 II de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par l’ordonnance n°2011-1012 du 24 août 2011, l’utilisateur est informé de l’existence de ces cookies et donne son consentement préalablement à l’enregistrement de ceux-ci sur les logiciels de navigation de ses terminaux. Il est toujours possible de désactiver les cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Le stockage de Cookies dans votre terminal ou l’accès aux données de navigation contenues dans ces fichiers ou rattachées à ces fichiers est donc subordonné à votre accord ou à votre défaut d’opposition.
Si vous avez accepté l’enregistrement d’un cookie sur votre terminal, vous pouvez manifester votre refus, à tout moment en paramétrant votre logiciel de navigation.
Pour empêcher ou limiter le stockage des cookies sur votre Terminal, vous pouvez modifier les paramètres du navigateur que vous utilisez :
Pour Mozilla Firefox :
1. En haut de la fenêtre de Firefox, cliquez sur le menu Outils, puis sélectionnez Options
2. Sélectionnez le panneau Vie privée.
3. Paramétrez Règles de conservation : à utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique.
4. Décochez Accepter les cookies.
5. Cliquez sur OK pour fermer la fenêtre « Options»
Pour Internet Explorer :
1. Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
2. Cliquez sur l’onglet Confidentialité.
3. Sous Paramètres, déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies, puis cliquez sur OK.
Pour Chrome :
1. Cliquez sur le menu Chrome à droite dans la barre d'outils du navigateur.
2. Sélectionnez Paramètres.
3. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.
4. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur le bouton Paramètres de contenu.
5. Dans la section "Cookies", vous pouvez modifier les paramètres suivants :
a. Supprimer les cookies
b. Bloquer les cookies par défaut
c. Autoriser les cookies par défaut
d. Conserver les cookies et les données de site par défaut jusqu'à la fermeture du navigateur
e. Définir des exceptions pour les cookies de certains sites Web ou domaines
Pour Safari :
1. Choisissez Safari > "Préférences", puis cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou " Confidentialité").
2. Dans la section "Accepter les cookies", choisissez l'une des options proposées.
Pour Opéra :
1. Choisissez le menu "Fichier" > "Préférences" > "Préférences avancées".
2. Préférences des cookies.
3. Définir le réglage qui vous convient.
Si votre navigateur ne figure pas dans la liste vous pouvez vous rendre directement sur le site de son éditeur.
Pour disposer d’informations complémentaires sur les Cookies, nous vous invitons à consulter la rubrique « Vos traces » du site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/.